Conseil Municipal du 18 avril 2017




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/057REPRISE EN REGIE DIRECTE DES ACTIVITES DE L'ASSOCIATION COMITE DE LA FOIRE ECONOMIQUE ET TRANSFERT DU PERSONNEL A LA VILLE - Délibération - Annexe
DEL2017/058ACCEPTATION DE LA DEVOLUTION A LA VILLE DES BIENS DE L'ASSOCIATION COMITE DE LA FOIRE ECONOMIQUE - Délibération - Annexe
DEL2017/059FOIRE ET SALONS - TARIFICATION DES PRESTATIONS ET DROITS D'ENTREE - Délibération - Annexe

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/063SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DE L'EPICERIE SOCIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'ESCALE 81 - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/069DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - REGULARISATION 40 RUE SOEUR AUDENET - ECHANGE DE PARCELLES AVEC MADAME ET MONSIEUR SERGE CASTAN - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/070DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - REGULARISATION HAMEAU DE LA VERDARIE - ECHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR JEROME RAYSSIGUIER ET MADAME VIOLAINE GLAZMAN - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/071CONCLUSION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ SAMI NETTOYAGE - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/065CHANTIER D'INSERTION - ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEES LOCALES - CONVENTION AVEC L'INSTITUT ENVIRONNEMENT TARN (C.P.I.E.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/066MAINTENANCE DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - AVENANT N°1 DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/067REALISATION DE L'EXTENSION DU BATIMENT DE STOCKAGE DES BOUES - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/068IMPASSES DE SICARDENS BAS - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU POUR LA CREATION D'UN RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES. - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/055CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA PLAINE DU TRAVET - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/056ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2017 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/060INDEMNITES DE FONCTION POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DES ELUS - MODIFICATIF N° 1 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/061DETERMINATION DES RATIOS D'AVANCEMENT - MODIFICATIF N° 1 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/062MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS DE LA VILLE DE CASTRES AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/064POLICE MUNICIPALE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE COORDINATION AVEC LE COMMISSARIAT DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)